Si vous voulez vendre votre bateau, vous devez respecter quelques étapes essentielles. En effet, ce n’est pas une démarche anodine. Elle demande de la précaution et beaucoup de rigueur parce qu’il est possible que le processus de vente s’apparente à celui d’une transaction sur une maison ou un terrain. Il doit donc, se faire avec attention et beaucoup de minuties.
Les différentes catégories de bateau
Pour vendre un bateau, il faut d’abord définir sa longueur. Plus cette dernière est conséquente, plus il y aura d’étapes à considérer. Pour la démarche de vente dans ce cas, vous devez catégoriser votre bateau selon qu’il soit classé de type A, B, C ou D. Pour les bateaux de classe D, il s’agit des bateaux qui naviguent en eau protégée. Ce sont des bateaux de petite taille qui ne disposent généralement, pas de cabine habitable. On peut classer dans cette catégorie, les barques et les pneumatiques. Pour ce qui est de leurs eaux de navigation, ils ne voyagent que sur les lacs, les canaux ou tout au plus, les rivières.
Pour ce qui est des bateaux de classe C, ce sont les navires qui naviguent le long des côtes et qui ne vont pas en haute mer. Ils peuvent dans ce cas, transporter des passagers, mais ne peuvent voguer qu’à une certaine distance de la côte, ou dans les lacs et les rivières. Ils disposent de petite cabine où les passagers peuvent s’abriter en cas de pluie ou de vent. Concernant les bateaux dans la classe B, ce sont ceux qui peuvent voguer au large. Ils peuvent supporter les vents violents de force 8 et des vagues qui peuvent atteindre 4 m de hauteur. Enfin, les bateaux de catégorie A sont les plus longues et ceux qui naviguent en haute mer. Ce sont des navires de transport qui peuvent parcourir plusieurs miles et relier un grand port à un autre.
La démarche de vente
À partir de la taille, de la longueur et donc, de la catégorie du bateau, en pourra définir la démarche de vente. Ce qui implique qu’il est nécessaire de respecter quelques formalités durant le processus.
Si le bateau mesure plus de 7 m, mais que sa puissance maximale ne dépasse pas les 22 chevaux, dans ce cas, le vendeur devra remettre à l’acquéreur la facture d’acquisition d’origine accompagnée de celle de l’achat du moteur. Vous devez également lui remettre une déclaration écrite de conformité surtout si le bateau est de norme CE. Autrement, vous lui délivrerez un certificat de construction de bateau attesté par l’armateur, si ce dernier provenait d’un pays étranger, hors zone Euro. Ensuite, si le bateau mis en vente est catégorisé comme un submersible, il doit avoir le certificat y afférent. Vous devez aussi fournir la carte de navigation du bateau.
Si le navire fait plus de 7m plus de 22 CV, le vendeur donnera un acte de francisation si le véhicule fait l’objet d’une francise. Vous devez également établir un acte de vente qui fera mention des différentes caractéristique du navire, de la coque jusqu’au moteur en passant par les cabines. Pour le prix, vendez votre bateau au printemps, la période où il fait beau. Vous pourrez en tirer un meilleur tarif.